Aramys

Mentions légales

Retrouvez ci-dessous toutes nos mentions légales.

1. PROPRIÉTAIRE

Raison sociale : ARAMYS, société par actions simplifiées, au capital de 1 000 000 €, immatriculée au RCS de Arras sous le numéro 447997404.
Numéro d’identification TVA : FR91447997404
Siège social : 63 rue Elie Gruyelle 62110 Hénin-Beaumont
Numéro de SIRET : 44799740400044
Représentant légal : Laurent CAPPON
Contact : contact(at)aramys.fr

2. HÉBERGEUR

Le site internet est hébergé par la société OVH Cloud.
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
Site internet : https://www.ovhcloud.com/

3. ÉDITEUR

Le site internet a été développé par la société SAS CLOUD BUSINESS SCHOOL.
Siège social : 12 rue les Curtannes – 73390 BOURGNEUF

4. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

L’utilisation du site ARAMYS implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ARAMYS sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ARAMYS, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site ARAMYS est mis à jour régulièrement par ARAMYS et Cloud Business School. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

5. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site ARAMYS a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

ARAMYS s’efforce de fournir sur le site ARAMYS des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site ARAMYS sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ARAMYS ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

6. LIMITE DE RESPONSABILITÉ

ARAMYS ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site ARAMYS , et résultant de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
ARAMYS ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site ARAMYS .

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. ARAMYS se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, ARAMYS se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

ARAMYS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : ARAMYS .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.